Acheter une œuvre d’art, un bon plan fiscal
Le b.a.-ba de la fiscalité des oeuvres d'art au Canada
Saviez-vous que soutenir les artistes peut être avantageux sur le plan fiscal? Eh oui, l’achat d’œuvres d’art canadiennes offre la possibilité de réclamer, dans certaines circonstances, une déduction fiscale.
Les gouvernements québécois et canadiens ont mis en place des mesures d'incitation fiscale afin d’encourager l’acquisition d’œuvres d’artistes canadiens. Les sociétés et gens d’entreprises qui font l’achat d’une œuvre d’art peuvent profiter d’une déduction dégressive annuelle de 20 % au fédéral et de 33,3 % au provincial et ce, jusqu’à épuisement complet du solde. La déduction admissible est toutefois coupée de moitié l'année de l'achat, soit 10 % au fédéral et 16,67 % au provincial.
Pour réclamer la déduction, l’œuvre doit valoir au moins 200 $ et être exposée dans le lieu d’affaires du particulier ou de la société de manière à être vue par les clients.
Par ailleurs, si votre entreprise est inscrite au registre de la TPS, vous pouvez récupérer les taxes payées lors de l’achat de l’œuvre d’art.
LA LOCATION D’ŒUVRES D'ART
La location d'œuvres d'art donne aussi des avantages fiscaux. Si l'œuvre louée est exposée dans une entreprise, le coût de location est déductible. Si cette formule vous plaît, sachez que L'Artothèque de Montréal offre plus de 3000 œuvres d’art en location à des prix abordables.
SOUTENIR LA CULTURE, UNE BONNE AFFAIRE
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Pour plus de détails, consultez l’article « L'achat d'oeuvres d'art procure un avantage fiscal » publié sur le site de la revue Les Affaires et le Règlement de l’impôt sur le revenu.
Les œuvres de la photographe québécoise Catherine Rondeau sont disponibles à la vente sous forme de tirages en éditions limitées. En savoir plus.
